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Contenus rédigés avec l'IA par votre agence : les clauses à ajouter au contrat
L'assistance par IA est désormais courante dans la production éditoriale des agences, ce qui n'a rien d'illégitime mais doit être encadré. Voici les clauses à faire figurer au contrat et les contrôles à mettre en place à la livraison.
Posez d'abord la question franchement, à l'écrit : des outils d'intelligence artificielle sont-ils utilisés dans la production, à quelle étape, et pour quelle part du travail. Recherche documentaire, plan, première version, reformulation, traduction, relecture : les usages sont très différents et n'appellent pas les mêmes garanties. Une agence qui esquive la question ou qui répond par un refus catégorique peu crédible mérite la même vigilance.
Inscrivez ensuite une clause de relecture humaine effective. Elle doit nommer un responsable éditorial identifié, prévoir une validation avant livraison, et préciser que la responsabilité du contenu livré reste celle du prestataire. Cette clause n'a de valeur que si elle est associée à un processus décrit : qui écrit, qui vérifie, qui valide, et dans quel délai vous disposez pour demander des corrections sans surcoût.
Ajoutez une clause de vérification des faits. Tout chiffre, date, citation, nom d'entreprise, référence réglementaire ou affirmation technique publiée sous votre marque engage votre responsabilité vis-à-vis de vos clients. Exigez que chaque élément factuel soit sourcé et que la source soit vous être communiquée sur demande. Dans les secteurs réglementés, santé, finance, droit, immobilier, prévoyez en plus une validation par un expert métier avant publication.
Traitez la question de l'originalité et des droits. Le contrat doit prévoir la cession des droits d'exploitation sur les contenus livrés, une garantie contre la contrefaçon, et l'absence de reprise substantielle de textes existants. Demandez à ce que les mêmes contenus ne soient pas resservis à d'autres clients de l'agence, notamment sur des pages types dupliquées d'un client à l'autre, pratique qui se rencontre sur les prestations à faible coût.
Anticipez le sujet des données. Si vos documents internes, votre base clients ou des informations confidentielles sont soumis à des outils tiers, cela doit être encadré : quels outils, quel hébergement, quelle durée de conservation, quelle réutilisation éventuelle des données transmises. Une clause de confidentialité générique ne suffit pas ; nommez le cas des outils d'IA explicitement, et interdisez la transmission de données personnelles sans accord écrit préalable.
Reparlez du prix en connaissance de cause. Si la production est partiellement assistée, le temps passé change, et il est légitime de discuter la grille tarifaire, ou d'obtenir plus de volume, ou davantage de travail à valeur ajoutée : entretiens avec vos experts, études de cas, données propres à votre entreprise. C'est justement cette matière originale qu'aucun outil ne peut produire à votre place, et qui différencie vos contenus.
Mettez en place un contrôle qualité simple à la réception. Lisez à voix haute un paragraphe au hasard : un texte générique s'entend. Vérifiez trois faits au hasard. Cherchez les signaux de contenu creux : absence d'exemples concrets, aucun chiffre propre à votre activité, tournures interchangeables d'un secteur à l'autre, absence de position claire. Refusez la livraison si ces critères ne passent pas, et faites-le dans le délai prévu au contrat.
Enfin, décidez de votre politique de transparence vis-à-vis de vos lecteurs, et écrivez-la. Certaines entreprises choisissent de mentionner l'usage d'outils d'assistance dans leur charte éditoriale, d'autres non. Quel que soit votre choix, il doit être cohérent sur l'ensemble de vos publications et connu de vos prestataires, y compris pour les contenus produits en interne.
Questions fréquentes
Peut-on interdire totalement l'usage de l'IA à son agence ?
Contractuellement oui, mais le contrôle est difficile et le coût sera plus élevé. Un encadrement précis, avec relecture humaine et vérification des faits, est souvent plus opérationnel qu'une interdiction.
Qui est responsable si un contenu publié contient une erreur ?
Vis-à-vis du public, l'éditeur du site, donc vous. D'où l'importance d'une clause de responsabilité et de garantie côté prestataire, et d'une validation interne avant publication.
Comment vérifier l'originalité d'un texte livré ?
Recherchez des phrases entières entre guillemets dans un moteur, comparez avec les pages d'autres clients de l'agence, et exigez au contrat une garantie écrite d'originalité.
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